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Marques déposées par jean-marie demontaix
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MAS DE BAGNOLS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAS DE BAGNOLS
jean-marie demontaix

Numéro de dépôt :
3505744
Date de dépôt :
07/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2017
MAS DE BAGNOLS de jean-marie demontaix

Présentation de la marque MAS DE BAGNOLS

Déposée le 7 juin 2007 par jean-marie demontaix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS DE BAGNOLS »

Le déposant est jean-marie demontaix domicilié(e) 1 les bruyères,69620 BAGNOLS - 69620 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-marie demontaix domicilié(e) 1 les bruyères,69620 BAGNOLS - 69620 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS DE BAGNOLS est expirée depuis le 7 juin 2017.

jean-marie demontaix a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE IDEALE


jean-marie demontaix - 1 les bruyères,69620 BAGNOLS - 69620 - France


jean-marie demontaix - 1 les bruyères,69620 BAGNOLS - 69620 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins de pays ou vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.